Mentions légales

Hébergement :

 Le site www.nathabitat.fr est hébergé par NUXIT.fr

Protection des informations nominatives :

Ce site Web, qui comporte des informations nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Responsable de la publication :

Jérôme Guinard

Conditions d'utilisation:

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de Nat’habitat ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site de Nat’habitat est une œuvre de création, propriété exclusive de Nat’habitat, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de Nat’habitat issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de Nat’habitat est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société, et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Crédits

Ce site a été conçu et réalisé par Mille et Une Communications (www.1001communications.fr), sur une charte conçue et développée selon une création originale et d'après des principes de système graphique spécialement conçu pour de Nat’habitat.

Crédit photos

Les images utilisées pour la réalisation du site Web proviennent des archives de Nat’habitat et sont la propriété de la dite société. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord de Nat’habitat.